Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

Les présentes mentions légales identifient l’éditeur et l’hébergeur du site et de l’application Mailbase (mailbase.studio), conformément à ce que la loi française impose à tout site publié en France (article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN).

1. Éditeur du site

Nom du service
Mailbase
Dénomination sociale
[À COMPLÉTER : dénomination sociale]
Forme juridique
[À COMPLÉTER : forme juridique (SAS, SARL, EI, micro-entreprise…)]
Capital social
[À COMPLÉTER : capital social, ou « sans objet » pour une entreprise individuelle]
Immatriculation
[À COMPLÉTER : numéro SIREN et ville du RCS (ou du RNE / répertoire des métiers)]
TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou « non assujetti »]
Siège social
[À COMPLÉTER : adresse du siège social]
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]

2. Hébergeur

Le site et l’application sont hébergés par :

Nom
[À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur]
Adresse
[À COMPLÉTER : adresse de l’hébergeur]
Contact
[À COMPLÉTER : téléphone ou site de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, logiciels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur éditeur ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus que les clients importent ou rédigent dans Mailbase restent leur propriété.

4. Données personnelles et cookies

La manière dont Mailbase traite les données personnelles (utilisateurs, destinataires, personnes figurant dans les listes de prospection) est décrite dans la politique de confidentialité et sur la page RGPD. Pour exercer vos droits : contact@mailbase.studio.